Le Code d'Hammourabi est un texte juridique rédigé vers 1750 av. JC par le roi babylonien Hammourabi. C'est le plus complet des textes juridiques connus de la civilisation mésopotamienne.
A noter : La civilisation mésopotamienne désigne la civilisation ayant occupé, du IVe millénaire av. JC jusqu'aux premiers siècles de notre ère, la Mésopotamie, région du Moyen-Orient correspondant plus ou moins à l’Irak et la Syrie actuels.
La stèle sur laquelle fut gravé le Code d'Hammourabi fut découverte en 1901 en Iran et est aujourd'hui exposée au musée du Louvre à Paris :
Le contexte de la rédaction du Code d'Hammourabi
La Mésopotamie antique était divisée en un ensemble de cités-royaumes, qui étaient des entités politiques indépendantes possédant leur propre gouvernement et leurs propres institutions.
Lorsque Hammourabi succède à son père Sin-Muballit sur le trône de Babylone, le royaume de Babylone est un royaume d'importance secondaire, entouré de royaumes puissants comme Larsa au Sud, ainsi qu'Eshnunna et Mari au Nord.
Toutefois, grâce à de nombreuses campagnes militaires, Hammourabi parvient à conquérir les royaumes voisins et fait de Babylone la puissance majeure de la Mésopotamie.
Afin d’unifier son empire, Hammourabi rédige un grand code réglementant la vie des babyloniens. C'est ainsi que naît le Code d'Hammourabi.
Cependant, il faut savoir que le Code d'Hammourabi n'est pas le premier texte juridique de l'histoire. En effet, le premier code de lois mésopotamien fut le Code d'Urukaniga (vers 2400 av. JC). On peut également citer le Code d'Ur-Nammu (vers 2100 av. JC).
A noter : Ur-Nammu fut le premier roi de l’empire d’Ur, qui a dominé la Mésopotamie pendant environ un siècle.
Les caractéristiques du Code d'Hammourabi
Un droit « cunéiforme »
C’est en Mésopotamie qu’a été inventé le premier système d’écriture : l’écriture cunéiforme. Cette écriture, composée de signes constitués de traits terminés en forme de « coins » ou « clous » (en latin cuneus, d’où le nom d’écriture « cunéiforme »), a permis la rédaction des premiers textes juridiques de l’histoire, dont le Code d'Hammourabi.
Voici ci-dessous un extrait du Code d'Hammourabi, rédigé en écriture cunéiforme :
Un droit révélé par les dieux et écrit par le roi
En Mésopotamie, le droit est réputé venir des dieux. La révélation divine confère à la loi son caractère obligatoire.
Le roi, quant à lui, est considéré comme l’intermédiaire entre les dieux et les hommes. C’est ce qui lui donne la légitimité pour transcrire la volonté divine en textes juridiques.
Ainsi, le Code d’Hammourabi contient à son sommet une image du Dieu Shamash tendant un stylet au roi Hammourabi pour écrire ce code :
Un droit casuistique
Le droit mésopotamien est un droit casuistique, c’est-à-dire au cas par cas. Il détermine une solution particulière pour un cas particulier : « si (tel litige), alors (telle sanction) ».
Par exemple, l'article 229 du Code d'Hammourabi affirme que : « Si un architecte a construit pour un homme une maison mais n’a pas renforcé son travail, et la maison qu’il a construite s’est écroulée, et il a causé la mort du propriétaire de la maison, cet architecte sera tué ».
Ces règles empiriques dressent la liste de solutions juridiques sans référence à des concepts abstraits ni à une doctrine théorique. Il n'y a pas de classifications, de définitions et de systématisations applicables à chaque catégorie.
A noter : Le droit est devenu abstrait et théorique à partir de la Rome antique.
Le contenu du Code d'Hammourabi
Le Code d’Hammourabi contient 282 articles portant sur divers aspects : droit pénal, droit de la famille, droit commercial…
Les aspects de droit pénal
Les peines diffèrent selon le statut social des personnes impliquées dans l'affaire (la société babylonienne distinguait entre les hommes libres et les esclaves). Par exemple, les articles 196 et 197 du Code d'Hammourabi disposent respectivement que « si un homme a crevé l’œil d'un homme libre, on lui crèvera un œil » et que « s'il a brisé un os à un homme libre, on lui brisera un os ». Mais l'article 199 dispose quant à lui que « s'il a crevé l'œil d'un esclave d'homme libre ou brisé un os d'un esclave d'homme libre, il paiera la moitié de son prix ».
En outre, les peines cherchent à établir une proportionnalité entre l'infraction et la sanction. A ce titre, les sanctions sont le plus souvent des amendes. Mais les infractions jugées les plus graves peuvent donner lieu à des mutilations ou à des condamnations à mort. Par exemple, l'article 209 du Code d'Hammourabi énonce que « si un homme a frappé une fille d'homme libre et a fait tomber son intérieur (avorter), il paiera pour son fruit dix sicles d'argent » alors que l'article 210 énonce que « si cette femme meurt, on tuera la fille de l’agresseur ».
Par ailleurs, on remarque que la loi du Talion, selon laquelle le coupable doit subir le même dommage que celui qu'il a fait subir à sa victime, est mentionnée dans plusieurs articles (notamment aux articles 196 et 197 dont on a parlé précédemment).
Les aspects de droit de la famille
Les articles 127 à 195 du Code d'Hammourabi concernent les affaires familiales : relations entre époux, relations entre parents et enfants, divorce, adoption...
De manière générale, la famille babylonienne est monogame. Toutefois, l'époux peut prendre des concubines (qui n'ont pas le statut d'épouse). En outre, si son épouse ne peut pas lui donner d'enfant (par exemple parce qu'elle est stérile) ou si sa conduite laisse à désirer, il peut prendre une épouse secondaire : « Si l'épouse d'un homme qui demeure chez cet homme, était disposée à sortir, a provoqué la division, a dilapidé sa maison et négligé son mari, on la fera comparaître et si son mari déclare qu'il veut la répudier, il pourra la répudier et ne lui donnera aucun prix de répudiation. Si son mari déclare qu'il ne veut pas la répudier, il peut épouser une autre femme, et cette première femme demeurera dans la maison de son mari, comme esclave » (article 141 du Code d'Hammourabi).
Les situations respectives du marié et de la mariée sont profondément dissymétriques, ce que confirment les articles sur l'adultère. Par exemple, l'article 129 dispose que « si la femme d'un homme a été prise au lit avec un autre homme, on les liera et on les jettera dans l’eau, à moins que le mari ne laisse vivre sa femme, et que le roi ne laisse vivre son serviteur ». Mais aucun article du Code d'Hammourabi n'envisage l'adultère du mari.
Par ailleurs, le Code d'Hammourabi consacre l'autorité du père sur ses enfants (mais pas celle de la mère). Par exemple, alors que l'article 195 affirme que « si un enfant a frappé son père, on lui coupera les mains », il n'existe pas d'article similaire pour le cas où l'enfant frapperait sa mère.
Les aspects de droit commercial
En ce qui concerne le droit commercial, le Code d'Hammourabi traite notamment des prêts commerciaux, du remboursement de dettes et de la responsabilité afférente, des tarifs en vigueur dans les relations commerciales, du statut des marchands et des partenariats.
